Je vais remonter le sujet pour vous communiquer le résultat de recherche sur le droit de citation. Le problème de citer des chansons (pas tomber dans le domaine public) dans un roman s'est posé et je me suis rendue compte que le droit de citation ne s'appliquait pas dans les oeuvres de divertissements, d'art et donc les romans.
Je récapitule ce que j'ai trouvé :
Pour les oeuvres tombées dans le domaine public (par exemple Beaudelaire), pas de souci. Ca se complique pour les autres.
L'article L.122-5 3° du
Code de la propriété intellectuelle dit que les citations doivent être justifiées par « le caractère critique, polémique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées ».
Les conditions d'utilisation du droit de courte citation, il faut respecter les conditions suivantes :
- Il faut indiquer l'auteur, l'éditeur et le copyright.
- La citation ne doit pas porter atteinte au droit moral de l'auteur de l'oeuvre citée
- La citation doit être délimitée, par exemple par des guillemets.
- L'œuvre nouvelle ne doit pas rendre l'information citée inexacte.
- Il est impératif de n'utiliser qu'un court extrait de l'œuvre citée. Par conséquent, si l'on souhaite reproduire
l'intégralité ou un extrait plus long d'une œuvre, il est nécessaire d'obtenir l'accord de son auteur.
- La citation doit s'inscrire dans une œuvre construite et d'une consistance suffisante pour
étayer, éclairer une discussion, un développement, une argumentation formant la matière principale de l'œuvre. L'oeuvre nouvelle doit pouvoir résister à la suppression des citations.
Ainsi, la citation ne doit pas avoir une finalité esthétique ou encore récréative.
=> Donc, le droit de citation courte ne s'applique pas pour les oeuvres de création artistique (donc les romans). Il faut demander l'autorisation aux ayant-droits peu importe la longueur.
). Donc légalement, il doit être dans les clous, non ?
, 
et 
...)
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