Re: Droit de citation : la chanson dans un roman
Posté : jeu. nov. 28, 2013 7:34 am
JaneS : Tu peux citer la chanson, mais ni la retranscrire ni la traduire.
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Remarquez qu'on ne sait absolument pas si l'oeuvre qui cite la chanson est un roman ou non. C'est peut-être une brochure publicitaire, on n'en sait rien. En fait, je suis presque certain qu'il ne s'agit pas d'un roman, sinon, la SACEM ne se priverait pas de le dire. Notez aussi que c'était en 1970, c'est à dire il y a 43 ans, à une époque où Internet n'existait pas - la problématique du droit d'auteur s'est considérablement complexifiée depuis ("Orange" s'appelait encore "les PTT"...).Ainsi, la Cour d'appel a jugé que la reproduction d'un extrait de treize vers d'une chanson qui en compte trente-cinq ne peut pas être qualifiée de courte citation (Bertry c/ P. Bloch et J. Brun, 17 mars 1970).
Ben alors, c'est que c'est possible dans les domaines littéraires, non ? Même si aucune oeuvre littéraire ne peut remplir ces conditions ?En effet, il est généralement considéré que la citation est impossible dans les domaines autres que littéraire.
Pour ces grands éditeurs/auteurs, s'ils paient les droits tout comme il faut, est-ce qu'on le saurait ? Est-ce obligé d'avoir une note de bas de page ou en fin de roman avec la liste ?Beorn a écrit :D'ailleurs, de très grands éditeurs prennent le risque de faire figurer des extraits de chansons dans des romans. Certes, comme le dit Kira, ils ne prennent qu'un risque mesuré, puisqu'ils prévoient dans le contrat que c'est l'auteur qui sera responsable en cas de poursuites. Mais je ne suis pas certain que cela les protégerait totalement s'il devait y en avoir, et ils le savent.
Je connais personnellement Carina Rozenfeld, par exemple, et je lui poserai la question. Mais je suis à peu près sûr qu'elle n'a rien payé du tout.Jo Ann v a écrit :Pour ces grands éditeurs/auteurs, s'ils paient les droits tout comme il faut, est-ce qu'on le saurait ? Est-ce obligé d'avoir une note de bas de page ou en fin de roman avec la liste ?
Faut être tordu, pour faire du droitFrancis Ash a écrit :Et dire qu'à une époque je pensais faire des études de droit... Pas sûr que j'y aurais survécu!
J'avoue que je ne connais pas du tout l'état du droit dans les autres pays que la France...Jo Ann V a écrit :Y a (très) longtemps, je lisais un livre américain et j'avais en note de bas de page le copyright ainsi que la mention 'utilisé avec l'accord du label xxx'. À l'époque (c'était vraiment il y a très longtemps), je me demandais bien ce que ça voulait dire. Mais je n'en ai pas revu depuis, donc je ne sais pas si c'était dû à une période (le livre en VO était une vieille édition, mais je ne me souviens même plus du titre).
Oui, en France aussi, on peut poursuivre un auteur pour "diffamation", par exemple, si on se reconnaît dans un personnage de son oeuvre.Jo Ann V a écrit :Et après, quand je vois que Scarlett Johansson n'a pas apprécié d'être mentionnée dans le roman de Grégoire Delacourt (alors que l'héroïne ne faisait que lui ressembler ), je me dis qu'Outre-Atlantique, on ne plaisante vraiment pas avec les droits (d'image et autres).
Crazy a écrit :Faut être tordu, pour faire du droit
Tu es sûre ?Saile a écrit :si un jour je dois comparer un personnage à une personnalité, si ça n'a rien de calomnieux ou d'infamant, je ne me priverai pas sous prétexte que ça froissera son orgueil.