LA SOFIA

[Kushiel]

Coucou chères grenouilles

En discutant en IRL, en visio et sur les RS avec d'autres autrices et auteurs, je me suis aperçue que certains ne connaissaient pas la SOFIA et surtout n'en bénéficiaient pas lorsqu'ils étaient publiés.

Qu'est-ce la SOFIA ? Une sorte de SACEM, mais pour les auteurs, donc un organisme de gestion collective du droit d’auteur. À chaque fois qu’une bibliothèque achète un livre, elle le déclare à la SOFIA. Le fournisseur de livres paie une redevance qui sera répartie à part égale entre l’auteur et l’éditeur. Sympa, non ?
Il suffit de s'inscrire sur le site web de la SOFIA. Le montant de l’adhésion est de 38 euros, mais ce montant peut être prélevé au moment du versement des premiers droits. (Donc, on n'avance rien)

Par ailleurs, la SOFIA exerce d'autres missions, comme le financement de la formation professionnelle (c'est ainsi que j'ai pu accéder gratuitement à une formation à Paris pendant 2 jours tous frais payés) ou la rémunération au titre de la copie privée.

[Macada]

Merci, Kushiel.
Ca ne fait que quelques mois que je suis inscrite, et j'aurais bien apprécié d'avoir l'info, il y a quelques années... (mes éditeurs ne m'ont, comme par hasard, jamais rien reversé... Et c'est paraît-il extrêmement courant )

[Kushiel]

Merci, Kushiel.
Ca ne fait que quelques mois que je suis inscrite, et j'aurais bien apprécié d'avoir l'info, il y a quelques années... (mes éditeurs ne m'ont, comme par hasard, jamais rien reversé... Et c'est paraît-il extrêmement courant )

Macada !
C'est une attitude décrite comme assez courante malheureusement, qui reflète pas mal le mépris pour les droits élémentaires des auteurs.
Heureusement qu'il y a la mare pour s'informer

[Jumbo]

Merci pour l'information.

Si je comprends bien, le livre est acheté à X€ par une bibliothèque (et non une librairie ?).
Sans être inscrit sur la SOFIA les X€ vont à l'éditeur, puis le contrat se charge de la répartition des gains.
En étant inscrit sur la SOFIA, (X-Y)€ vont à l'éditeur (puis une partie à l'auteur), mais Y vont à la SOFIA qui reverse Y/2 à l'éditeur et à l'auteur ?

[Macada]

Merci pour l'information.

Si je comprends bien, le livre est acheté à X€ par une bibliothèque (et non une librairie ?).
Sans être inscrit sur la SOFIA les X€ vont à l'éditeur, puis le contrat se charge de la répartition des gains.
En étant inscrit sur la SOFIA, (X-Y)€ vont à l'éditeur (puis une partie à l'auteur), mais Y vont à la SOFIA qui reverse Y/2 à l'éditeur et à l'auteur ?

Ce n'est pas cela que j'ai compris. Ce que j'ai compris, c'est que l'utilisation publique d'une oeuvre se paie. Pour une bibliothèque, hors l'achat proprement dit d'un livre, elle doit une redevance pour chaque emprunt d'un livre. Cette redevance est versée à la SOFIA. Ensuite, c'est la SOFIA qui, si l'auteur n'est pas inscrit chez elle, la reverse à l'éditeur, et dans ce cas l'éditeur doit en reverser 50% à l'auteur ; si l'auteur est inscrit à la SOFIA, elle en reverse directement 50% à l'auteur et 50% à l'éditeur.

EDIT : Non, ce n'est pas tout à fait cela. Voir le post de Mela, ci-dessous.

[sherkkhann]

Merci pour l'info !

[Melalivres]

Hello, j'apporte juste une petite correction/précision :

À chaque fois qu’une bibliothèque achète un livre, elle le déclare à la SOFIA et paie une redevance qui sera répartie à part égale entre l’auteur et l’éditeur.

Ce n'est pas la bibliothèque qui paie cette redevance (6% du prix public HT) mais le libraire qui vend le livre à la bibliothèque.

Pour une bibliothèque, hors l'achat proprement dit d'un livre, elle doit une redevance pour chaque emprunt d'un livre.

Le nombre de fois où un livre est emprunté ne change donc rien à la somme perçue par l'auteur et l'éditeur, puisque cette redevance est dûe pour l'achat.

[Sytra]

De ce que j'en sais, une bibliothèque achète aussi bien plus cher le livre que le "grand public", justement parce que les droits ne sont ensuite pas compté au nombre d'emprunts. Et c'est pour ne pas spoiler auteurs et éditeurs qu'une bibliothèque n'a en théorie pas le droit d'accepter les dons de livres, si je ne me trompe pas.

[Melalivres]

De ce que j'en sais, une bibliothèque achète aussi bien plus cher le livre que le "grand public"

Au contraire. Tout d'abord, la loi Lang, relative au prix du livre, fait qu'en France le prix du livre est fixé par l'éditeur et que chaque point de vente doit le respecter. Il est autorisé une remise de 5% sur ce prix (souvent proposée sous forme de carte de fidélité), et cette remise peut aller jusqu'à 9% pour les collectivités (bibliothèques, établissements scolaires, etc.)
Une bibliothèque paye donc les livres moins cher que vous et moi

Note non négligeable : la sofia a un retard certain sur le reversement des droits de prêt en bibliothèque.
Là cette année, ils ont versé les droits de 2017... ><

À m connaissance, l'équipe de la SOFIA se limite à... deux personnes. Donc quand on imagine la quantité de données à traiter chaque année...

[NaNa]

À m connaissance, l'équipe de la SOFIA se limite à... deux personnes.

Oh la la je les plains, tout gérer à deux.

[Crazy]

À m connaissance, l'équipe de la SOFIA se limite à... deux personnes.

Oh la la je les plains, tout gérer à deux.

Ca expliquerait pourquoi il m'a fallu six mois pour avoir un accusé de réception de ma demande d'adhésion...
(Pas une acceptation, hein, juste "Nous avons bien reçu votre demande d’adhésion et nous vous remercions de votre confiance.
Conformément à nos statuts, votre candidature doit être validée par notre Conseil d'Administration. Vous recevrez peu après confirmation par courrier de votre adhésion à Sofia.")

[Kushiel]

Hello, j'apporte juste une petite correction/précision :

À chaque fois qu’une bibliothèque achète un livre, elle le déclare à la SOFIA et paie une redevance qui sera répartie à part égale entre l’auteur et l’éditeur.

Ce n'est pas la bibliothèque qui paie cette redevance (6% du prix public HT) mais le libraire qui vend le livre à la bibliothèque.

Merci Melalivre En effet, c'est le fournisseur de livres qui paie la redevance de 6%. J'ai corrigé dans le premier post.

Note non négligeable : la sofia a un retard certain sur le reversement des droits de prêt en bibliothèque.
Là cette année, ils ont versé les droits de 2017... ><

Je n'ai pas encore reçu de droit sur le prêt, par contre, j'ai déjà été crédité de mes droits 2019 sur la copie privée numérique

À m connaissance, l'équipe de la SOFIA se limite à... deux personnes. Donc quand on imagine la quantité de données à traiter chaque année...

Un travail de titan !

Merci à toutes pour vos précisions et éclaircissements

[Najdah]

Note non négligeable : la sofia a un retard certain sur le reversement des droits de prêt en bibliothèque.
Là cette année, ils ont versé les droits de 2017... ><

Je n'ai pas encore reçu de droit sur le prêt, par contre, j'ai déjà été crédité de mes droits 2019 sur la copie privée numérique

À m connaissance, l'équipe de la SOFIA se limite à... deux personnes. Donc quand on imagine la quantité de données à traiter chaque année...

Un travail de titan !

Merci à toutes pour vos précisions et éclaircissements

pour ces précisions ! En tout cas, j'hallucine toujours sur la gestion des base de données dans la filière livre ! c'est une catastrophe ! (aussi bien pour les droits d'auteurs, les ventes que les droits sociaux) à croire que la filière livre vit encore au temps du fax

[Najdah]

Je rebondis sur ces histoires d'achat par les bibliothèques parce qu'on m'a posé une colle :

Hello, j'apporte juste une petite correction/précision :

Ce n'est pas la bibliothèque qui paie cette redevance (6% du prix public HT) mais le libraire qui vend le livre à la bibliothèque.

Donc si je comprends bien, une bibliothèque achète son livre en librairie c'est ça ? elle peut acheter aussi directement à l'éditeur ?
Une bibli de mon secteur voulait me l’acheter directement mais je ne peux pas faire de facture (pas de SIRET et les livres ne m'appartiennent pas mais à mon éditeur). De plus elle voulait payer par mandat.
Du coup, je ne sais pas quelles sont les règles et les explications transmises par la biblio (via un intermédiaire donc tronquées sinon c'est pas drôle ) ne sont pas claires

Si quelqu'un connait le sujet, je suis preneuse !

PS : si je suis hors-sujet, me l'indiquer, je déplacerai

[Melalivres]

Je rebondis sur ces histoires d'achat par les bibliothèques parce qu'on m'a posé une colle :

Hello, j'apporte juste une petite correction/précision :

Ce n'est pas la bibliothèque qui paie cette redevance (6% du prix public HT) mais le libraire qui vend le livre à la bibliothèque.

Donc si je comprends bien, une bibliothèque achète son livre en librairie c'est ça ? elle peut acheter aussi directement à l'éditeur ?

Normalement oui, les bibliothèques passent par les librairies pour acheter leurs livres. Parfois celles de leur choix, parfois par marché public. J'avoue que je ne sais pas si elles ont la possibilité de passer directement par un éditeur... Peut-être que ça poserait justement souci auprès de la SOFIA, si les éditeurs n'ont pas de possibilité de déclarer ces ventes... ? Mais comme je vous donne des informations de mon point de vue de libraire, je ne peux rien assurer avec certitude là-dessus.