durée d'audience lors d'un procès

[ilham]

Les expertises ont lieu en amont, c'est vrai, mais elles sont intégrées à la discussion lors de l'audience d'après ce que je lis dans l'article du cairn que j'ai posté plus haut. Donc, ça prend du temps aussi. Ceci dit, d'après ce que j'ai vu, de l'extérieur, c'est pas fréquent, fréquent qu'une audience dure plus d'une semaine ( quatre/cinq jours en fait). Je voyais mes collègues quand j'étais journaliste à Rennes, c'était souvent trois jours de procès. Une collègue à mon père avait été accusée du meurtre de son mari (retrouvé mort dans son lit le matin) et le procès avait duré quelques jours. Mon père avait été cité comme témoin.
C'est vraiment les très grosses affaires qui durent, il me semble.

[NaNa]

OK. Donc pas plus d'une semaine si je comprends bien.
Merci pour les éclaircissements.

L'important pour la défense aussi bien pour le ministère public sera de faire parler les rapports puis les témoignages dans leur sens puis ce sera au jury de trancher.

Ca tombe bien, j'étais partie là-dessus. Avec en plus le témoignage des experts.

[Oxymore]

Coucou Kashiira,
Je pense qu'il faudrait mettre des balises spoilers et des PA précis sur les détails sordides des affaires dont tu parles. J'ai pas trop envie de lire ce genre de choses et ce doit être le cas d'autres personnes...

[Kashiira]

Coucou Kashiira,
Je pense qu'il faudrait mettre des balises spoilers et des PA précis sur les détails sordides des affaires dont tu parles. J'ai pas trop envie de lire ce genre de choses et ce doit être le cas d'autres personnes...

Désolée.

Après, l'affaire Dutroux a débordé de nos frontières, de même que l'affaire Fourniret a débordé chez nous aussi...

[Oxymore]

Oui, oui, je connais ces affaires. C'était juste pour les détails sordides que je disais ça.

Merci !

[Kashiira]

Oui, oui, je connais ces affaires. C'était juste pour les détails sordides que je disais ça.

Merci !

[glodir]

Salut Nana,

Je répète ce qui a été dit, mais tout dépend du régime juridique, du budget investi par l'État dans la justice, des différents recours, du contexte politique, etc...
Durant le tribunal révolutionnaire, les procès et condamnations s'enchainaient comme jamais, et duraient quelques heures.
Maintenant, les procédures majoritairement présentes aujourd'hui sont l'accusatoire (ex: USA) et l'inquisitoire (ex: France).
Si tu commets un crime aux USA et que la personne avoue son crime, il me semble qu'on va s'arrêter là (à vérifier en fonction de la gravité des faits). Ce sont les différents parties (procureur et défense) qui doivent rapporter les preuves, les juges sont élus, etc... En revanche, en France, certains magistrats vont devoir faire un travail de recherche afin de vérifier. Une instruction peut être très longue en fonction de la complexité de l'affaire.
Concernant l'audience, encore une fois, ça dépend. Surtout si y'a des questions d'irresponsabilité pénale où on va devoir caractériser le discernement en fonction des différents griefs.
Comment qualifies-tu juridiquement l'irresponsabilité pénale dans ton univers ? Quels sont les éléments de preuve nécessaires à celle-ci ? Quid des conditions de recevabilité des preuves ? La décision du jury se fait-elle à l'unanimité ? Au final, c'est plein de petites questions comme celles-ci qui vont déterminer la durée de l'audience.

En gros, la durée importe peu. Elle variera en fonction de ton univers et cette affaire. Généralement, on va davantage se fier à la notion de "délai raisonnable" du jugement, qui va s'apprécier au cas par cas.

Après, je suis pas spécialisé dans ce domaine, mais je peux t'envoyer mes vieux cours de droit pénal si ça t'intéresse

[Kashiira]

En revanche, en France, certains magistrats vont devoir faire un travail de recherche afin de vérifier. Une instruction peut être très longue en fonction de la complexité de l'affaire.

Ca s'appelle enquêter à charge et à décharge. Le système fonctionne comme ça en Belgique. Ça veut dire que le ministère public ou le juge d'instructions vont demander des devoirs à la police. Pour trouver ce qui incrimine mais aussi pourrait innocenter l'accusé. De plus, le juge d'instruction peut aussi être saisi par le ministère public qui peut lui donner des devoirs (le charger d'enquêter sur tel ou tel point...).

[NaNa]

Merci pour les réponses.

Comment qualifies-tu juridiquement l'irresponsabilité pénale dans ton univers ? Quels sont les éléments de preuve nécessaires à celle-ci ? Quid des conditions de recevabilité des preuves ? La décision du jury se fait-elle à l'unanimité ? Au final, c'est plein de petites questions comme celles-ci qui vont déterminer la durée de l'audience.

Je réalise que je suis plus partie sur du témoignage et de l'interprétation des faits que sur des preuves tangibles. A part du côté de l'accusation.
Là en gros il s'agit de déterminer si mon perso a agi en pleine capacité de discernement ou si son cas relève de la psychiatrie.
Arguments de l'accusation : il a prémédité son acte donc il est capable de raisonner, son père veut le faire passer pour fou parce que ça l'arrange politiquement
Arguments de la défense : il souffre de problèmes psy depuis l'enfance donc il je plaide pas la folie pour s'en sortir, son crimes est dû à des troubles psychiatriques.

[Kashiira]

Merci pour les réponses.

Comment qualifies-tu juridiquement l'irresponsabilité pénale dans ton univers ? Quels sont les éléments de preuve nécessaires à celle-ci ? Quid des conditions de recevabilité des preuves ? La décision du jury se fait-elle à l'unanimité ? Au final, c'est plein de petites questions comme celles-ci qui vont déterminer la durée de l'audience.

Je réalise que je suis plus partie sur du témoignage et de l'interprétation des faits que sur des preuves tangibles. A part du côté de l'accusation.
Là en gros il s'agit de déterminer si mon perso a agi en pleine capacité de discernement ou si son cas relève de la psychiatrie.
Arguments de l'accusation : il a prémédité son acte donc il est capable de raisonner, son père veut le faire passer pour fou parce que ça l'arrange politiquement
Arguments de la défense : il souffre de problèmes psy depuis l'enfance donc il je plaide pas la folie pour s'en sortir, son crimes est dû à des troubles psychiatriques.

Ca ne suffira pas.

Si tu bases ton système relativement proche du système français, il devra y avoir des expertises et des contre expertises par des experts judiciaires (psychiatres).

[NaNa]

Ah oui j'ai oublié de dire mais il y a des expertises en effet. (Comme je les mentionne sans les montrer j'avais zappé mais elles ont bien lieu)

[Kashiira]

Une expertise psychiatrique, ça peut être éprouvant.
Vu que je sais un peu qui devra les passer, ça va être coton, très très coton !

[NaNa]

J'avoue que du coup c'est très pratique de pas avoir ce perso en pdv pour pas montrer.
Même si c'est sûr que le perso va pas y mettre du sien et je sais pas comment ça se passe si les experts psychiatres sont face à un mur qui refuse de leur répondre. Ça doit pas être évident pour un diagnostic.

[ilham]

Une expertise psychiatrique, ça peut être éprouvant.
Vu que je sais un peu qui devra les passer, ça va être coton, très très coton !

Ca se passe comment une expertise psy, d'ailleurs ? ( simple curiosité...)

[Kashiira]

Une expertise psychiatrique, ça peut être éprouvant.
Vu que je sais un peu qui devra les passer, ça va être coton, très très coton !

Ca se passe comment une expertise psy, d'ailleurs ? ( simple curiosité...)

L'expert te donne rendez-vous et... ben je n'en sais rien. Je vais sans doute devoir passer par-là suite au refus de mon employeur de reconnaître mon agression comme un accident du travail.
On m'a prévenue que ça allait être franchement dur parce que je vais devoir revivre l'évènement. Si je me sens à la hauteur, je reviendrai donner plus de renseignements mais si des grenouilles qui ont une expérience plus pro que la mienne peuvent répondre, je pense que ce sera moins biaisé... Non ?