durée d'audience lors d'un procès

[NaNa]

Bonjour, bonsoir.
Est-ce que quelqu'un saurait combien de temps dure les audiences d'un procès? J'ai un peu de mal à trouver les informations.
Pour information, l'histoire se passe dans un autre monde, mais c'est une justice parallèle parce que c'est celle des sorciers. Malgré tout, je m'inspire des informations que j'ai pu trouver sur la justice en France (et pas mal de la justice américaine parce que je regarde beaucoup les séries ). Mon personnage est jugé pour des faits graves (enlèvement et torture), et plaide l'irresponsabilité pénale. Je suis partie pour le moment sur trois jours d'audience, qui dure toute la journée (avec une pause pour déjeuner quand même), afin d'entendre les faits, les différents témoignages, et des experts psychiatres. (si jamais j'ai oublié un truc qui vous semble primordial dans le déroulement d'un procès, dites-le-moi)

J''ai un peu peur que des journées entières de procès, ce soit long, et que ce soit pas évident pour les avocats et parce que les esprits s'échauffent (l'affaire est sensible). Mais en même temps j'imagine que si le procès est assez long pour s'étaler sur plusieurs jours, ils ne vont pas s'amuser à ne faire que des demi-journées, surtout pour une affaire médiatisée et donc qu'on aimerait bien régler rapidement...

Bref, si quelqu'un s'y connaît un peu en justice, j'aurais bien besoin de ses éclaircissements.

[sydney]

hello,
difficile de chiffrer, tout dépend des faits (gravité, nombre), du nombre de témoins / experts convoqués, de pièces à examiner, du type de cours aussi. en correctionnel ça va "très" vite car les juges connaissent déjà le dossiers alors qu'en assise, y'a un jury populaire qui peut aussi poser des questions, donc multiplication des interlocuteurs et du temps, et qui doit délibérer (si tu as vu 12 hommes en colère, ça te donne une petite idée )

les audiences sont publiques (sauf les huis clos bien sûr), si tu peux vas-y et tu trouveras surement des sources d'inspiration

bon courage

[NaNa]

Merci sydney.
Là les faits sont trop graves pour de la correctionnel. Par contre le dossier est un peu connu déjà, puisque très médiatisé.

[Kashiira]

(J'ai glissé, chef. Mon message complet en dans la réponse suivante)

[Kashiira]

Si les crimes sont trop graves pour être correctionnalisés, ça passe en cours d'assise (je parle pour la Belgique, j'imagine que c'est plus ou moins similaire en France). Et là, tu as trois juges (magistrature assise (parce qu'ils siègent assis, ce sont eux qui président le procès) et un jury populaire.

Tu auras forcément la défense (les accusés et leurs conseils), les parties civiles (les victimes assistées d'un conseil) et les substituts (chez nous, ce sont les substitut du procureur du Roi mais vous devez avoir un équivalent, des substituts du procureur de la présidence ou de la république ? ) (magistrature debout parce... ben parce qu'ils sont debout) (ils représentent la société et ses intérêts contre les criminels qui les ont mis en danger, on les appelle le ministère public, ils plaident leur cause et réclament une condamnation et une peine) et les greffiers (qui sont là pour préparer en amont, assister le juge et garder trace de ce qui se passe au procès. Ils signent avec le juge, ils sont les garants du bon déroulement du procès et de la procédure).

Après, tu as les témoins, les experts, toute l'enquête est expliquée photos, films, témoignages à l'appui. En général c'est en audience publique (dans des cas sensible comme pour la pédophilie, certaines audiences peuvent se passer en huis clos lorsqu'ils s'agit d'entrer dans les détails sordides). Ça peut être très dur à vivre pour les victimes, leur famille mais aussi pour les citoyens qui assistent au procès.
PA pédophilie et meurtre

Spoiler: montrer

J'avais accompagné des collègues (elles avaient insisté pour que je voie au moins une fois une cours d'assise et comment ça se passait ) pour le procès en assise d'un homme qui avait violé et tué deux petites filles dans le quartier immédiat du palais (Il les avait cachées sous une grille d'égout dans une rue juste au-dessus du palais) (Et qui plaidait l'innocence ! "Mais non, monsieur le juge, je ne les ai jamais vues, moi ces gamines ! Comment ça se fait... On a retrouvé des cheveux à elles dans mes sous-vêtements ? Ah bon." Il a été condamné. ). J'ai dû sortir après dix minutes, je n'en pouvais plus. Je n'imagine même pas pour les parents.

Bref, une cours d'assise peut durer parfois plusieurs semaines voire des mois (je me rappelle du procès Dutroux et cie dans l'affaire Julie et Mélissa, ça avait duré plus d'un mois si ma mémoire est bonne) et les séances durent plusieurs heures. Elles commencent le matin et peuvent reprendre l'après-midi. Ce n'est pas une sinécure.

Et lorsqu'il s'agit de crime organisé, le palais de justice entier est pris d'assaut par des policiers armés jusqu'aux dents (pour le procès Habran on nous avait fourni des badges avec photo pour justifier notre présence dans nos bureaux et des rondes passaient même dans les bureaux civils, c'était très stressant).

Voilà, j'espère que ça pourra t'aider.

Edit : Je relis ton post. Et des journées entières, c'est possible, oui. Une cour d'Assise, c'est épuisant pour tout le monde.
Et hum... Je te déconseille de te baser sur ce que tu vois dans les films/séries américaines...

Moi, je ne peux que te parler de la Belgique. Je travaille dans la Justice mais uniquement au civil et je ne travaille plus en contact avec le public.
Par contre, tu peux déjà lire la page Wikipedia sur la Cour d'Assise. Je vois qu'en France, il n'y a pas systématiquement de Jury, déjà...
Bref, tu devrais déjà lire cette page et à partir de ce qui a été indiqué dessus, aller sur le site de la justice en France (Ici le lien pour la cours d'Assise en Belgique, au cas où...) et voir ce qu'ils ont à en dire, non ?
Si un procès en assise se passe près de chez toi, va peut-être assister à quelques séances. Ce n'est pas toujours supportable parce que ce sont des crimes graves mais ça pourrait t'aider aussi.

Courage en tout cas !

Mince... Je me rends compte que j'ai un doublon... Et pas moyen de le supprimer.

[ilham]

C'est à peu près la même chose en France (normal, la justice telle qu'on la connait a été créé avec le code pénal de Napoléon qui, lors de ses conquêtes européennes l'a implanté partout, ce qui fait qu'à part en Grande Bretagne, on a des système judiciaires très proches).
On a également le Procureur ( de la république) qui représente l'Etat et fait ses réquisitions aux juges (même cérémonial : debout/ assis)
Et je confirme, ça peut durer très longtemps un procès en assises. D'autant qu'il y a tout un tas de recours possibles qui peuvent reporter les audiences. C'est assez complexe.
Les audiences sont en général publiques sauf si un mineur est impliqué ou certaines affaires particulières. Donc tu peux sans difficulté aller au tribunal assister à des audiences si tu le souhaites, voir comment ça se passe. Faut juste savoir les dates d'audience. C'est encore le mieux.
et ah oui, oublie les films, séries USa. Système judiciaire très très différent (intéressant à comprendre, mais vraiment beaucoup de choses diffèrent rien que l'élection des juges, avocat général...). le système britannique est différent également. Le droit n'y est pas traité de la même façon...
Donc le mieux c'est d'aller assister à une audience directement. Je n'ai jamais eu l'occasion pour les Assises ( j'ai failli une fois) mais en correctionnelle déjà ça peut être pas mal intéressant.

[Doubar]

J'y connais pas grand chose au milieu judiciaire, mais je sais (pour en avoir regardé quelques épisodes) qu'il y a, sur youtube, toute une série de procès filmés dans des tribunaux français.
Ceux que j'ai regardés n'étaient pas tournés en cour d'assise (je crois pas que ça soit autorisé), mais dans des tribunaux correctionnels. C'est très instructif à regarder. Ca démystifie un peu le travail de la justice.

[ilham]

Il me semble que certains procès en assises ont été filmés mais que ça reste exceptionnel. Si je ne me trompe pas, celui de Klaus Barbie l'a été en 1987 et de Touvier en 1994.

https://fr.euronews.com/2020/09/03/les- ... l-histoire

[NaNa]

Merci pour vos réponses.

Bref, une cours d'assise peut durer parfois plusieurs semaines voire des mois (je me rappelle du procès Dutroux et cie dans l'affaire Julie et Mélissa, ça avait duré plus d'un mois si ma mémoire est bonne) et les séances durent plusieurs heures.

Ah ouais quand même. Je pensais pas que ça pouvait durer si longtemps. Et là, tu ne comptes que les audiences, ou aussi tous les recours, appels, etc qu'on peut faire après une première décision de la Cour?
Moi qui avais peur que trois jours, ça paraisse trop. Je peux tabler sur au moins deux semaines quoi.

et ah oui, oublie les films, séries USa. Système judiciaire très très différent (intéressant à comprendre, mais vraiment beaucoup de choses diffèrent rien que l'élection des juges, avocat général...). le système britannique est différent également. Le droit n'y est pas traité de la même façon...

Pour repréciser, je m'inspire des systèmes judiciaires mais après, le système de mon histoire en lui-même n'est pas un système "existant". Comme je disais, même si l'histoire se passe en France, ce sont les sorciers qui jugent et ils ont leur propre système, assez différent pour pas mal de trucs. Même si en l'occurrence, j'ai gardé les avocats, et un jury.
Je veux surtout que ça paraisse cohérent comme truc. Qu'on ne se dise pas "non mais jamais on peut traiter une affaire pareil en si peu de jours", ou alors "c'est complètement débile qu'un procès se déroule de cette façon".
Bon, j'enlève quand même tous les "Objection!" parce que ça, pour le coup, c'est trop connoté série américaine dans ma tête.

[ilham]

Oui , bien sûr. Mais chaque système judiciare a sa logique. La justice est un contre-pouvoir important dans une démocratie par exemple. C'est un pouvoir arbitraire également quand il est détenu par une personne (comme c'était le cas avant 1789, où le Roi avait ce droit total.
donc il faut, je crois, que ça garde une certaine cohérence. Un tribunal populaire sous un régime monarchique de droit divin, ce serait bizarre...
Un juge élu au suffrage universel, comme c'est le cas aux USA, dans un régime tel que celui de la France, très centralisé, avec peu de contre pouvoir judiciaire également...
C'était plus dans ce sens là que je voulais m'exprimer. Bien sûr,rien ne t'empêche de choisir le modèle américain ou d'ancien régime, tant que c'est en adéquation avec la façon de fonctionner de ton monde ( démocratie, aristocratie, monarchie de droit divin et j'en passe...)
Je pense juste qu'il faut éviter les mixages un peu douteux. Mais c'est à toi de voir jusqu'à quel point c'est important dans ton récit, bien entendu. Si le fonctionnement de l'état est pas développé dans ton récit, peu importe au final le modèle que tu choisis. si c'est plus présent, faut peut-être y penser...

Sinon sur la durée, regarde le procès des attentats de Charlie hebdo encours actuellement. Ca fait plus d'une semaine, je crois que ça a commencé et ça, sans report ni rien.

Sinon en France, y'a une réforme qui, de fait, a renvoyé pas mal d'affaires en correctionnelles, en première instance (en cas d'appel, ça repart en assises)
https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/ar ... 55770.html

en cherchant un peu, je suis tombée sur cet article qui décrit très bien le déroulement d'un procès en assises en prenant un cas particulier.

https://www.cairn.info/revue-les-cahier ... age-69.htm

[Kashiira]

Merci pour vos réponses.

Bref, une cours d'assise peut durer parfois plusieurs semaines voire des mois (je me rappelle du procès Dutroux et cie dans l'affaire Julie et Mélissa, ça avait duré plus d'un mois si ma mémoire est bonne) et les séances durent plusieurs heures.

Ah ouais quand même. Je pensais pas que ça pouvait durer si longtemps. Et là, tu ne comptes que les audiences, ou aussi tous les recours, appels, etc qu'on peut faire après une première décision de la Cour?
Moi qui avais peur que trois jours, ça paraisse trop. Je peux tabler sur au moins deux semaines quoi.

Dis-toi que l'affaire Julie et Mélissa (En fait, toute l'affaire Dutroux) est particulièrement horrible.

PA pédophilie, séquestration et meurtre

Spoiler: montrer

Il a enlevé, violé et séquestré de nombreuses jeunes filles et fillettes. Les plus jeunes (Julie et Mélissa) et les plus âgée (Ann et Efje) n'ont pas survécu (et le calvaire des petites a été juste horrible, il a été arrêté une première fois et sa femme a laissé les fillettes mourir de faim et de soif dans leur cache, il les a enterrées dans le jardin quand il est revenu chez lui comme si de rien n'était). Seules Sabine et Laetitia ont survécu. Ça, ça s'est passé en 1996, j'avais 16 ans.
Il y avait des présomptions de réseaux pédophiles, pas mal de monde trempait autour de Dutroux. (Et le pire, c'est que la maison a été fouillée, les policiers sont passés à côté de la cache des petites alors qu'elles étaient toujours vivantes.)

Au final, je crois qu'on ne saura jamais toute la vérité autour de cette affaire.

Bref, suite à ça, notre système policier a été complètement revu, la gendarmerie dissoute et les victimes et leur famille sont traitées un peu plus humainement. Mais ça a pris du temps et fait beaucoup de bruit. Il y a eu beaucoup de Marche Blanches et pour la plupart des jeunes beaucoup moins de liberté dans leurs sorties. Les parents avaient peur. Et j'avoue qu'encore aujourd'hui, en tant que maman, j'ai peur pour mes filles. Quand un homme qu'on ne connaît pas les aborde, j'ai tendance à laisser ma lionne intérieure faire surface et à faire remarquer au gars que s'ils ont un truc à dire, c'est à moi qu'ils s'adressent et pas à mes filles !
C'est une affaire qui a traumatisé le pays. On peut considérer qu'il y a eu l'avant et l'après "Julie et Mélissa".

Le procès en Assise a débuté en 2004 après pas mal de chahuts dont une tentative d'évasion du principal inculpé.
Il durera de mars à juin 2004 pour te donner une idée.

[NaNa]

OK merci. Bah du coup je vais revoir ma temporalité moi. Même si en soi l'affaire est moins compliquée je pense, trois jours c'est pas assez.

[Kashiira]

OK merci. Bah du coup je vais revoir ma temporalité moi. Même si en soi l'affaire est moins compliquée je pense, trois jours c'est pas assez.

En général, pour les affaires relativement simples ça s'étale sur un ou deux semaines.

[NaNa]

J'ai dit moins compliquée, pas simple.
C'est moins compliqué parce que les faits sont avérés (l'accusé ne nie pas être coupable), et que y a pas 36 000 témoins à interroger sur cette partie. Par contre, va y avoir pas ma de témoignages pour déterminer si oui ou non, on juger qu'il est pénalement responsable de ses actes ou si un internement psychiatrique est plus pertinent. Et là, devrait y avoir pas mal de témoignages pour comprendre sa psychologie.

Après, là dans mon texte, ça va être difficile si ça doit durer des mois. Clairement, mon perso tiendrait pas le coup aussi longtemps avant de péter les plombs.

[Kashiira]

Si l'accusé reconnait lui-même qu'il est coupable et si l'importance du procès va sur sa responsabilité psychologique, alors les expertises auront eu lieu en amont déjà. L'importance du procès sera de savoir si oui ou non il était responsable de ses actes au moment du ou des crimes.

Je ne pense pas qu'il y aura besoin de plusieurs mois dans ce cas. L'important pour la défense aussi bien pour le ministère public sera de faire parler les rapports puis les témoignages dans leur sens puis ce sera au jury de trancher.